Une copropriété est composée de parties privatives, c'est-à-dire que ce sont les parties réservées à l'usage exclusif d'un copropriétaire. Alors que les parties communes sont dédiées à l'usage de tous les copropriétaires.
Les millièmes
Une copropriété est composée de parties privatives, c'est-à-dire que ce sont les parties réservées à l'usage exclusif d'un copropriétaire. Alors que les parties communes sont dédiées à l'usage de tous les copropriétaires.
Chaque copropriétaire détient une partie de la copropriété exprimée par des millièmes, suivant la surface de chaque lot. Par conséquent, pour éviter qu’une personne détienne une majorité, les millièmes sont plafonnés à 50%. Ces derniers sont utilisés comme base de calcul concernant la participation des charges relatives à l’entretien, l’administration et les services collectifs de l’immeuble.
Les assemblées générales
Toutes les décisions prises concernant une copropriété sont faites lors des assemblées générales où chaque membre représentants sont présents dans le but de prendre des décisions communes.
Il existe deux types d’assemblées, soit :
L’assemblée générale ordinaire (AGO) a lieu une fois par an pour prendre des décisions normales nécessaire à la bonne gestion de la copropriété comme l’approbation des comptes, le vote d’éventuels travaux ou de budget ;
L’assemblée générale extraordinaire (AGE) est plus occasionnelle, elle a lieu en cas d’urgence et seul les copropriétaires représentant un quart des millièmes peuvent faire convoquer une AGE, par voie écrite.
Toutefois, certaines règles sont déjà définies dans le règlement de la copropriété. Ce qui permet au syndic d’agir sans avoir besoin de passer par une assemblée ou en cas de besoin pour la sécurité de tous.